Présence Arménienne dans le Nord

Statuts

LES STATUTS DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 1er – Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « ARARAT »

ARTICLE 2 – Objet

Cette association a pour but de promouvoir la culture arménienne par tous les moyens et notamment :

Faire découvrir la culture arménienne par divers cours : danse, chant, langue et littérature arméniens,

Faciliter l’insertion des nouveaux arrivants : cours de langue française, soutien scolaire pour les enfants,

Organisation de manifestations, soirées pour se connaître et vivre en convivialité,

Activités sportives et manifestations sportives dans le but de réunir la communauté (football, tennis de table …).

ARTICLE 3 – Siège Social

Le siège est fixé au 1 place Vauban, Résidence les anémones, apt 122, 59 370 à Mons en Baroeul chez Monsieur Gambarian.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

La gestion des activités sportives s’effectuera au domicile de Monsieur Karen Zakarian : 4/7 avenue Eugène Varlin, 59000 Lille.

ARTICLE 4 –Composition

  1. A) membres d’honneur,
  2. B) membres bienfaiteurs
  3. C) membres actifs ou adhérents

ARTICLE 5 – Admission

Pour faire partie des membres actifs de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées et avoir payé sa cotisation.

ARTICLE 6 – Les membres

Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisations.

Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un don à l’association.

Sont membres actifs ceux qui versent une cotisation annuelle, participent à la mise en œuvre des projets de l’association et ont été agréés par le bureau.

Sont membres bénéficiaires ceux qui versent une cotisation annuelle, et éventuellement des participations pour bénéficier des activités proposées par l’association.

Cette cotisation annuelle est fixée par le Conseil d’administration chaque année.

La cotisation est payée par famille, c’est-à-dire pour toutes les personnes de la même famille vivant sous le même toit.

ARTICLE 7 – Radiations

La qualité de membre se perd par :

  1. la démission,
  2. le décès
  3. la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non payement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

  • Le montant des droits d’entrée et des cotisations,
  • Les subventions de l’Etat, et des collectivités locales,
  • Les dons manuels,
  • Des recettes provenant de la vente des produits, de services ou de prestations fournies par l’association
  • De toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur

ARTICLE 9 – Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de 14 membres au maximum, élus pour 2 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le Conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :

  • Un président et un vice président,
  • Un secrétaire et un vice secrétaire,
  • Un trésorier et un vice trésorier.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10 – Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de se membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du Conseil d’administration s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 11 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins un fois par an.

Quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après l’épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres sortants.

Ne devront être traité, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Une adhésion donne droit à un seul droit de vote par famille (comme définit à l’article 6) quelque soit le nombre de participants de la famille à l’assemblée générale.

ARTICLE 12 – Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

ARTICLE 13 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association ;

ARTICLE 14 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

ARTICLE 15 – Durée de l’association

La durée de l’association est indéterminée.

 

Statuts révisés le 8 décembre 2012,

A Mons en Baroeul,

 

La Présidente de l’Association                                             La Secrétaire de l’association

L Lamarche                                                                           N Bazinian